Mémento des risques biologiques à l'attention des juristes - Point de vue d...

Archive ouverte: Pré-publication, document de travail, ...

Bugnicourt, Max | 2011-11-01

71 pages. La presque totalité des risques alimentaires se situent hors de l'assiette et en amont (parfois très en amont, cf. les crises récentes en Allemagne ou au Nord de la France), à la préparation, à la transfor...

Contribution pour un ajustement du curseur juridique en matière de sécurité...

Archive ouverte: Type de document indéfini

Bugnicourt, Max | 2013-11-15

5 pages. International audience. Plus le coût et la part alimentaire baissent dans le budget des ménages, plus le Droit voit son imagination et sa protection sollicitées en amont et en aval du produit consommé pour ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...