Manuel des prud'hommes et guide des marchands-fabricants, contre-maîtres, chefs d'atelier, commis, teinturiers, ouvriers et apprentis en tous genres d'industrie; dans lequel on traite de la composition, organisation, juridiction et attribution des Conseils de Prud'hommes; de la procédure à exercer devant eux; des principaux articles de droit applicables aux affaires les plus ordinaires de leur compétences; suivi du recueil de toutes les lois concernant les Fabriques, Manufactures, Ateliers et Ouvriers.... / par M. Léopold, ancien docteur en droit et avocat au ci-dev. Parlement de Paris.

Livre

Léopold - avocat. Auteur

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Pour l'histoire : sur quelques épisodes de mon règne / Léopld III | Léopold III (1901-1983) - roi des Belges. Auteur

Pour l'histoire : sur quelques épisodes de mon règne / Léopld III

Livre | Léopold III (1901-1983) - roi des Belges. Auteur | 2001

Du même sujet

Procès aux prud'hommes : de la saisine au jugement / Valérie Bardin-Fournairon et Olivier Barraut,... | Bardin-Fournairon, Valérie (19..-....). Auteur

Procès aux prud'hommes : de la saisine au jugement / Valérie Bardin-Fournai...

Livre | Bardin-Fournairon, Valérie (19..-....). Auteur | 2015 - 2ème édition

La 4e de couverture indique : "Maîtres Valérie BARDIN-FOURNAIRON et Olivier BARRAUT, avocats associés chez BARTHELEMY Avocats, vous apportent toutes les réponses aux questions que vous vous posez en cas de litige entre un employeu...

Aller aux prud'hommes / Amina Kebour-Rejasse,... Sandra Guérinot,... | Kebour-Rejasse, Amina. Auteur

Aller aux prud'hommes / Amina Kebour-Rejasse,... Sandra Guérinot,...

Livre | Kebour-Rejasse, Amina. Auteur | 2017 - 4e édition

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,... | Vidal, Jérémy. Auteur

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...

Livre | Vidal, Jérémy. Auteur | 2021 - 2e édition

"Profondément remaniée par un décret du 20 mai 2016, la procédure prud'homale se professionnalise et exige sa parfaite connaissance par les plaideurs. Mêlant dispositions spéciales et dispositions de droit commun du Code de procéd...

Journées prud'homales d'Aix-en-Provence : [actes] / Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Faculté de droit et de science politique, Centre de droit social |

Journées prud'homales d'Aix-en-Provence : [actes] / Université Paul Cézanne...

Livre | 2005

La procédure prud'homale / Étienne Bataille | Bataille, Étienne. Auteur

La procédure prud'homale / Étienne Bataille

Livre | Bataille, Étienne. Auteur | 2017 - 3e édition

La 4e de couverture indique : "Une nouvelle édition du présent ouvrage s'imposait ! En effet, par une succession de lois, décrets et circulaires, particulièrement en 2015 et 2016, de petites et grandes réformes sont venues bouleve...

Aller aux prud'hommes : 2020 / Valérie Delpuech,… Amina Kebour-Rejasse,... Sandra Guérinot,... | Delpuech, Valérie. Auteur

Aller aux prud'hommes : 2020 / Valérie Delpuech,… Amina Kebour-Rejasse,... ...

Livre | Delpuech, Valérie. Auteur | 2020 - 5e édition

La 4e de couv. indique : "Aller aux prud'hommes? Tout salarié ou employeur peut se poser la question dès lors qu'il estime ses droits bafoués. Tel est le cas lorsque l'on considère son licenciement injustifié, irrégulier ou encore...

Du même domaine

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Tome premier : Texte. Tome second : Introduction.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale] | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manuscrits, avec une introduction et des notes, par L. Moland et C. d'Héricault |

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Opere di Filippo Baldinucci | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte del...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de la Bibliothèque nationale par le marquis de Queux de Saint-Hilaire [et Gaston Raynaud] | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration [...]. suivie d'un Précis hygiénique, statistique et administratif sur la prostitution dans les principales villes de l'Europe / par A.-J.-B. Parent-Duchâtelet,... | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur

De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'h...

Livre | Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste (1790-1836). Auteur | 1857 - 3e édition complétée par des documents nouveaux et des notes

Chargement des enrichissements...