Justice constitutionnelle comparée / Michel Fromont

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2013

Si l'idée de justice constitutionnelle s'impose aujourd'hui avec la force de l'évidence, elle a longtemps paru utopique, tant il était difficile de soumettre les titulaires de fonctions suprêmes à l'obligation de respecter le droi...

Grands systèmes de droit étrangers / Michel Fromont,... Thomas Perroud,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2023 - 9e édition

À l'heure de la globalisation, ce mémento se propose de présenter les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales. D'où le...

Droit privé allemand / Michel Fromont,... Jonas Knetsch,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2017 - 2e édition

Ce précis est destiné à apporter au juriste francophone les connaissances élémentaires du droit privé allemand, parfois redouté pour son haut degré d'abstraction et sa technicité. Sont présentés les principales branches du droit c...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition