Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques / René-Marie Rampelberg

Livre

Rampelberg, René-Marie. Auteur

Edited by LGDJ - 2005

Autres documents dans la collection «Systèmes (Paris. 1987)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Droit européen comparé des contrats / Rémy Cabrillac,... | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur

Droit européen comparé des contrats / Rémy Cabrillac,...

Livre | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur | 2012

Droit européen et droit de l'Union européenne / Patrick Dollat,... | Dollat, Patrick. Auteur

Droit européen et droit de l'Union européenne / Patrick Dollat,...

Livre | Dollat, Patrick. Auteur | 2010 - 3e édition [à jour du Traité de Lisbonne]

Le droit européen des affaires / Louis Vogel,... | Vogel, Louis (1954-....). Auteur

Le droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2011

Droit européen des contrats / Hein Kötz,... Bénédicte Fauvarque-Cosson,... | Kötz, Hein (1935-....). Auteur

Droit européen des contrats / Hein Kötz,... Bénédicte Fauvarque-Cosson,...

Livre | Kötz, Hein (1935-....). Auteur | 2019 - 2020

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,... | Grove-Valdeyron, Nathalie de (1963-....) - juriste. Auteur

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | Grove-Valdeyron, Nathalie de (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautaire. Désor...

Progrès médical et droit européen / sous la direction de Louis Dubouis | Dubouis, Louis (19..-....) - juriste. Directeur de publication

Progrès médical et droit européen / sous la direction de Louis Dubouis

Livre | Dubouis, Louis (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 1999

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,... | Puig, Pascal (1969-....). Auteur

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imag...

Chargement des enrichissements...