Les Oeuvres de Maitre Henri Basnage ecuier, seigneur du Franquesnei, avocat au Parlement ; contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie et son traité des hypotéques. Troisiéme edition, revûë, corrigée & augmentée par l'auteur. Où sont ajoûtez plusieurs edits, déclarations et arrêts, tant de sa majesté que de la Cour, servant de réglement tant pour la coûtume de cette province, que pour la procédure. Tome premier [-second]

0 avis

Livre

Basnage de Beauval, Henri (1657-1710). Auteur

Note

Ex libris Le Cerf

Language: français
Physical description: 2 tomes ([1-1 bl.-1-1 bl.-8]-554-78-[82] p. ; [1-1 bl.-2]-507-[72-1 bl.-6]-124-[6] p.) ; in-folio

Publication date: 1709

Links

Est publié avec : Traité des hipotéques, divisé en deux parties, par M. Henry Basnage, ecuier, seigneur du Franquesnei, avocat au Parlement de Normandie. Cinquiéme edition, revuë, corrigée & augmentée de plusieurs arrêts & réglemens de la Cour, d'édits & déclarations concernans la maniére de conserver les hipotéques sur les ofices, & le nouveau réglement du contrôle des actes des notaires

Contributors: Maurry, Antoine (1673-1712). Éditeur commercial

Subjects

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Travaux dirigés de droit des sûretés : cas pratiques, commentaires d'articl...

Livre | Legeais, Dominique (1957-....). Auteur | 2022 - 7e édition

Cette nouvelle édition, entièrement refondue pour tenir compte de l'importante réforme en date du 15 septembre 2021, présente l'ensemble des sûretés personnelles et réelles. L'ouvrage prépare les étudiants aux différents exercices...

Droit international humanitaire coutumier. Volume I, Règles / Jean-Marie He...

Livre | Henckaerts, Jean-Marie (19..-....). Auteur | 2006

Traité des hypothèques, divisé en deux parties. Par Me Henry Basnage,..

Livre | Basnage, Henri (1615-1695). Auteur | 1687 - Seconde édition. Revûe͏̈ & augmentée

Dissertation sur l'ancien et le nouveau système hypothécaire / par M. Barth...

Livre | Barthélemy, Antoine Joseph Charles (1828-1892). Auteur | 1806

Coutumes generales de la ville et duché de Cambray, pays et comté du Cambre...

Livre | Pinault, Mathieu (16..-17..). Auteur | 1691

Premier tome des coustumes generalles et particulieres du royaume de France...

Livre | 1581

Du même domaine

Histoire du christianisme : pour mieux comprendre notre temps / sous la dir...

Livre | Corbin, Alain (1936-....). Directeur de publication | 2016 - [Nouvelle édition]

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte del...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

Chargement des enrichissements...