Organizing political parties : representation, participation, and power / e...

Livre | Scarrow, Susan E.. Éditeur scientifique | 2017

"Political party organizations play large roles in democracies, yet their organizations differ widely, and their statutes change much more frequently than constitutions or electoral laws. How do these differences, and these freque...

Droit et pratique de l'appel / Dominique d'Ambra,...

Livre | Ambra, Dominique d' (1955-....). Auteur | 2021 - 4e édition

La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédur...

Droit et pratique de l'appel / Dominique d'Ambra,...

Livre | Ambra, Dominique d' (1955-....). Auteur | 2024 - 5e édition

La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédur...

La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique sing...

Livre | Baias, Flavius Antoniu. Auteur | 2023

La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d’histoire de la Cour de cassation, se donne p...

The Oxford handbook of comparative politics / edited by Carles Boix and Sus...

Livre | 2007

La cassation : regards croisés / sous la direction de Benjamin Defoort,... ...

Livre | Defoort, Benjamin (1982-....). Directeur de publication | 2023

Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quel...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2022 - [2022-2023]

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l...