Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives s...

Livre | Luca, Nathalie (19..-....). Directeur de publication | 2011

Les réformes du droit de l'asile dans l'Union européenne : en hommage à Dor...

Livre | Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....). Directeur de publication | 2019

Les contributions réunies dans ce volume reviennent sur les développements récents de la politique et du droit de l'asile en Europe, en particulier sur les apports du paquet asile présenté par la Commission en juillet 2016, sur l'...

L' Europe en action : l'européanisation dans une perspective comparée / Bru...

Livre | Palier, Bruno (1966-....) - politiste. Auteur | 2007

The member states of the European Union / edited by Simon Bulmer and Christ...

Livre | 2005

Jusqu'où ira l'Europe ? / Korine Amacher et Nicolas Levrat (eds)

Livre | Amacher, Korine (1963-....). Directeur de publication | 2005

L' état de l'Union : rapport Schuman 2007 sur l'Europe / publication de la ...

Livre | 2007

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...