Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

La fiscalité française 2023 : fiscalité des entreprises, fiscalité des part...

Livre | Grandguillot, Béatrice (1955-....). Auteur | 2023 - 28e édition

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2023 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après ...

Au nom du 11 septembre... : les démocraties à l'épreuve de l'antiterrorisme...

Livre | 2008

Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives s...

Livre | Luca, Nathalie (19..-....). Directeur de publication | 2011

Les discriminations religieuses en Europe : droit et pratiques / sous la di...

Livre | Ast, Frédérique. Directeur de publication | 2012

La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage prolonge et complète une précédente publication de la collection "Droit, Société et Risque" intitulée Manifester sa religion : Droits et limites dont l'objectif était de dresser un...

Théories et concepts de l'intégration européenne / Sabine Saurugger

Livre | Saurugger, Sabine (1972-....) - politiste. Auteur | 2020 - 2e édition revue et augmentée

"L'Union européenne poursuit son intégration. Des outils d'analyse ont été très tôt forgés pour comprendre ce système politique spécifique et la manière dont il s'est construit. Ils n'ont cessé de se complexifier à mesure que la c...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imag...