Droit processuel civil de l'Union européenne / sous la direction de Loïc Cadiet, Emmanuel Jeuland et Soraya Amrani-Mekki

Livre

Edited by LexisNexis. Paris - 2011

Autres documents dans la collection «Litec professionnels»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Droit et pratique de la procédure civile : droit interne et européen / sous la direction de Serge Guinchard | Guinchard, Serge (1946-....). Directeur de publication

Droit et pratique de la procédure civile : droit interne et européen / sous...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....). Directeur de publication | 2021 - 10e édition

Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil. A chaque étape de la procédure, selon un plan chronologique, depuis l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et jusqu'au paiement des frais de l'instance,...

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage / Cécile Chainais,... Frédérique Ferrand,... Lucie Mayer,... [et al.] | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitra...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2020 - 35e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux "procéduriers", ces plaideurs qui en utilisent les artifices l...

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage / Cécile Chainais,... Frédérique Ferrand,... Lucie Mayer,... [et al.] | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitra...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2022 - 36e édition

La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux "procéduriers", ces plaideurs qui en utilisent les artifices lorsque leur cause semble perdue...

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / André Decocq,... Georges Decocq,... | Decocq, André (1932-2019). Auteur

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Procédure civile / Serge Guinchard,... Frédérique Ferrand,... Cécile Chainais,... [et al.] | Guinchard, Serge (1946-....). Auteur

Procédure civile / Serge Guinchard,... Frédérique Ferrand,... Cécile Chaina...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....). Auteur | 2023 - 8e édition

Droit des données à caractère personnel / Thibault Douville,... | Douville, Thibault (1981-....). Auteur

Droit des données à caractère personnel / Thibault Douville,...

Livre | Douville, Thibault (1981-....). Auteur | 2023

Le fonctionnement de notre société repose sur des traitements de données à caractère personnel. Pour cette raison, la maîtrise des règles qui leur sont applicables est devenue indispensable pour tous les juristes, étudiants, unive...

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur | Leveneur, Laurent (1959-....)

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Chargement des enrichissements...