La Convention de l'ONU relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 ...

Livre | Rosenczveig, Jean-Pierre (1947-....). Auteur | 2018

La 4ème de couv. indique : "L'enfant - la personne de moins de 18 ans - est souvent présenté comme source de risques. Mais a-t-il des droits ? Des droits qu'il puisse exercer ? Peut-il engager sa responsabilité civile, pénale, di...

L' exercice de l'autorité parentale / Laurence Gareil,...

Livre | Gareil, Laurence. Auteur | 2004

La protection internationale des droits de l'enfant : entre idéalisme et pr...

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"Le respect des droits de la personne constitue l’un des principes fondamentaux des sociétés démocratiques. L’émergence des droits de l’enfant découle des luttes antérieures menées contre les autres formes d’inégalité. Les instrum...

La protection de l'enfance / Pierre-Brice Lebrun, Guillemette Rabin, Grégor...

Livre | Derville, Grégory (1970-....) - politiste. Auteur | 2020 - 4e édition

Cet aide-mémoire présente de manière concrète et pratique l'essentiel du dispositif français de protection de l'enfance. Il rappelle le rôle primordial des parents, et détaille successivement : les notions de danger, de risque de ...

Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux / Marie-Ph...

Livre | Rosado Da Silva, Marie-Philomène (1975-....). Auteur | 2006

L' intérêt de l'enfant : mythe ou réalité ? : actes du colloque organisé pa...

Livre | 2018

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition