Le contrôle fiscal : Livre des procédures fiscales, code annoté / [par] Jea...

Livre | Casimir, Jean-Pierre (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 19e édition

Ce code annoté RF reproduit les articles du Livre des procédures fiscales grâce à une présentation fonctionnelle regroupant, sous les textes législatifs, tous les textes réglementaires qui en précisent l'application. Les qualités ...

Le guide des donations et successions / Yves de La Villeguérin

Livre | La Villeguérin, Yves de (1959-....) | 2024 - éd. 2024

A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen juridique de transmettre à titre gratuit, de son...

Durée et aménagement du temps de travail / Franck Morel,...

Livre | Morel, Franck (1969-....). Auteur | 2021 - 9e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

L' appréciation du personnel / Bernard Besson

Livre | Besson, Bernard (19..-....) - psycho-sociologue. Auteur | 1988

Les représentants du personnel / Thomas Breda

Livre | Breda, Thomas (19..-....). Auteur | 2015

La 4e de couverture indique : "Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La France compte plus d'un demi-million de représentants du personnel. Si l'on pointe volontiers un dialogue social...

Évaluation du personnel : pour une nouvelle approche / Jean-Pascal Lapra

Livre | Lapra, Jean-Pascal. Auteur | 2006

Évaluation du personnel : quels objectifs ? quelles méthodes ? / Claude Lév...

Livre | Lévy-Leboyer, Claude (1928-2015). Auteur | 2011 - 7e édition

Formation du personnel autre que de santé s'occupant de réadaptation : rapp...

Livre | 1992

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition