La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé / sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

Livre

Dubuis, Amanda (1986-....). Directeur de publication | Lapérou-Scheneider, Béatrice (19..-....). Directeur de publication

Edited by mare & martin - 2023

Cet ouvrage propose une analyse du phénomène d’empowerment de la société civile (particuliers, associations, fondations, ONG ou encore entreprises) face aux atteintes à l’environnement et à la santé. Il s’articule autour de deux axes : la participation de la société civile à l’élaboration de la norme et sa participation à l’action en justice. Les auteurs s’interrogent, d’une part, sur la légitimité et l’effectivité de cette participation accrue de la société civile et, d’autre part, sur la place qui lui est réservée au travers des mécanismes juridiques, politiques et sociaux. En outre, l’ouvrage propose de nouveaux moyens juridiques susceptibles d’améliorer à l’avenir la participation de la société civile

Autres documents dans la collection «Droit, science & environnement»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit de la santé / Amanda Dubuis,...

Livre | Dubuis, Amanda (1986-....). Auteur | 2021

Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des do...

Les responsabilités du dirigeant de société : regards croisés de droit civi...

Livre | Castronuovo, Donato (1968-....). Auteur | 2018

Une interrogation sur l'articulation des responsabilités pénale et civile du dirigeant d'entreprise. ­Electre 2018

Droit pénal du travail / Béatrice Lapérou-Scheneider

Livre | Lapérou-Scheneider, Béatrice (19..-....). Auteur | 2021

"Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confront...

Du même sujet

La COVID-19 et l'état d'urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022) : quels ...

Livre | Cherubini, Bernard (19..-....) - ethnologue. Directeur de publication | 2023

Fiches de droit pénal de l'environnement : rappels de cours et exercices co...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2022

Droit des affaires appliqué au monde de la santé : droit, santé et numériqu...

Livre | Espesson-Vergeat, Béatrice (19..-....). Directeur de publication | 2021

Placé au cœur des politiques de santé nationales et européennes, le numérique, entendu au sens large, est devenu un facteur de progrès accéléré dans le secteur de la santé. Il permet une amélioration des performances des industrie...

Les grands arrêts du droit de la santé / Claudine Bergoignan-Esper,... Pier...

Livre | Esper, Claudine (1943-....). Auteur | 2020 - 3e édition

Code de la santé publique : annoté, commenté en ligne / [France]

Livre | Markus, Jean-Paul (1966-....). Auteur du commentaire | 2021 - 35e édition

Le médicament et le droit : la norme. Le médicament et le droit : la jurisp...

Livre | Rousset, Guillaume (1978-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2022

Le droit du médicament est un droit complexe, technique, très influencé par le droit de l'Union européenne. Face à cela, centré sur le médicament à usage humain, à l'exclusion du médicament vétérinaire, cet ouvrage entend présente...

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Chargement des enrichissements...