Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit et prévention de l'avortement en Europe / Christophe Foltzenlogel, Cl...

Livre | Foltzenlogel, Christophe. Auteur | 2016

Cet ouvrage étudie l'avortement sous divers aspects, parfois inédits, et vise à fournir les bases conceptuelles et juridiques à une politique de prévention de l'avortement. Il ne s'agit pas d'un plaidoyer opposant un « droit à l'a...

Du même sujet

La cour européenne des droits de l'homme / Jean-Pierre Marguénaud,...

Livre | Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....). Auteur | 2016 - 7e édition

La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de 18 000 arrêts dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres...

L' essentiel de la Convention européenne des droits de l'Homme / Yannick Lé...

Livre | Lécuyer, Yannick (1974-....). Auteur | 2019 - 2019-2020

L' essentiel de la Convention européenne des droits de l'Homme / Yannick Lé...

Livre | Lécuyer, Yannick (1974-....). Auteur | 2021 - 2e édition

L' essentiel de la Convention européenne des droits de l'Homme / Yannick Lé...

Livre | Lécuyer, Yannick (1974-....). Auteur | 2024 - 3e édition

Tout le système de protection instauré par la Convention européenne des droits de l'homme. Lors du Sommet de Reykjavík (16-17/05/2023), les chefs d’État et de gouvernement des 46 États, ayant signé et ratifié la Convention de sauv...

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme / Vincent Berger,...

Livre | Berger, Vincent (1948-....). Auteur | 2014 - 13e édition

L' interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l'...

Livre | Rota, Marie (1983-....). Auteur | 2018

L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme en matière d’interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Chargement des enrichissements...