Syracuse

Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter / réalisé ...

Livre | Lamon, Bernard (19..-....). Auteur | 2021

Un guide pour tous - juristes et managers d'entreprises (en particulier de sociétés utilisatrices de logiciels ou de sociétés de services informatiques), avocats et juristes des cabinets d'expertise comptable, responsables de serv...

Durée et aménagement du temps de travail / Franck Morel,...

Livre | Morel, Franck (1969-....). Auteur | 2025 - 10e édition

L'originalité de la réglementation sur la durée du travail réside dans la variété et la complexité de ses différentes sources (textes européens, lois, décrets, accords collectifs, contrats de travail et usages). Cet ouvrage écrit ...

Le bail commercial : Date d'arrêt des textes : 10 avril 2022 / réalisé sous...

Livre | La Villeguérin, Yves de (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 10e édition

Un guide pratique comprenant des conseils pour conclure un bail et des solutions pour répondre aux différents inévitables en cours de bail. Le bail commercial, en s'appuyant sur plus de 2000 jurisprudences, permet aux bailleurs, a...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de procédure civile : annoté / [France]

Livre | Callé, Pierre (1975-....). Directeur de publication | 2025 - 117e édition

Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs à l'action en justice, à l'aide j...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...