Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter / réalisé ...

Livre | Lamon, Bernard (19..-....). Auteur | 2021

Un guide pour tous - juristes et managers d'entreprises (en particulier de sociétés utilisatrices de logiciels ou de sociétés de services informatiques), avocats et juristes des cabinets d'expertise comptable, responsables de serv...

Durée et aménagement du temps de travail / Franck Morel,...

Livre | Morel, Franck (1969-....). Auteur | 2025 - 10e édition

L'originalité de la réglementation sur la durée du travail réside dans la variété et la complexité de ses différentes sources (textes européens, lois, décrets, accords collectifs, contrats de travail et usages). Cet ouvrage écrit ...

Le bail commercial : Date d'arrêt des textes : 10 avril 2022 / réalisé sous...

Livre | La Villeguérin, Yves de (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 10e édition

Un guide pratique comprenant des conseils pour conclure un bail et des solutions pour répondre aux différents inévitables en cours de bail. Le bail commercial, en s'appuyant sur plus de 2000 jurisprudences, permet aux bailleurs, a...

Les représentants du personnel / Thomas Breda

Livre | Breda, Thomas (19..-....). Auteur | 2015

La 4e de couverture indique : "Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La France compte plus d'un demi-million de représentants du personnel. Si l'on pointe volontiers un dialogue social...

Le manager et les représentants du personnel / Patrick Witvoet

Livre | Witvoet, Patrick. Auteur | 2020 - [13e édition]

L'actualité récente le prouve, notre pays est souvent pris dans un tumulte d'actions revendicatives. Mais, quand le terrain social s'anime, si les représentants du personnel sont formés pour remplir leurs missions, il est plus rar...

Le recours à des experts par les instances de représentation du personnel /...

Livre | Drochon, Victoria (1990-....). Auteur | 2017

Droit de la représentation du personnel / Grégoire Loiseau,... Pascal Lokie...

Livre | Loiseau, Grégoire (1965-....). Auteur | 2023 - 2e édition

Présentation de l'éditeur : "Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renfo...

Évaluation du personnel : quels objectifs ? quelles méthodes ? / Claude Lév...

Livre | Lévy-Leboyer, Claude (1928-2015). Auteur | 2000 - 3e édition [mise à jour et augmentée]

Évaluation du personnel : quels objectifs ? quelles méthodes ? / Claude Lév...

Livre | Lévy-Leboyer, Claude (1928-2015). Auteur | 2011 - 7e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition