Droit maritime / Pierre Bonassies,... Christian Scapel,...

Livre

Bonassies, Pierre (19..-....) - juriste. Auteur | Scapel, Christian (1945-2017). Auteur

Edited by LGDJ-Lextenso éditions - 2016

La 4e de couverture indique : "Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit européen. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, juridictions arbitrales ; juridictions françaises et de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises et plus spécialement à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références. Cette troisième édition prend en compte en particulier les évolutions du droit de la mer (apport de la décision Erika, développement de la répression de la piraterie), comme la renumérotation des textes du droit maritime français par le Code des transports. Elle informe aussi le lecteur des nombreuses modifications apportées depuis 2010 au droit français en maints domaines (nationalité du capitaine, régime de la commission de transport, régime de l'action en responsabilité contre le transporteur de marchandises, régime du transport maritime de passagers et contrats de croisière). Elle précise enfin l'apport des Règles de Rotterdam."

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Consulat de la mer, ou Pandectes du droit commercial et maritime / traduit ...

Livre | Boucher, Pierre B (1758-18..) - juriste. Auteur | 1808

Droit maritime de l'Europe

Livre | Azuni, Domenico Alberto (1749-1827). Auteur | 1805

Droit maritime / Philippe Delebecque, ...

Livre | Delebecque, Philippe (1954-....). Auteur | 2014 - 13e édition

Droit maritime / Arnaud Montas,...

Livre | Montas, Arnaud. Auteur | 2021 - 3e édition

Limitation of liability in international maritime conventions : the relatio...

Livre | Martínez Gutiérrez, Josebe. Auteur | 2012

Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v. st.), co...

Livre | De Saint (17..-....). Auteur | 1799

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...