Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de l'environnement : Annoté et commenté / Chantal Cans, Jessica Makowi...

Livre | Cans, Chantal. Auteur du commentaire | 2025 - Edition 2025

Un droit complexe et en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique. Les + de l'édition 2025 : - à jour des décrets d'application de la loi Industrie verte ; - une jurisprudence constamment mise à j...

Code de l'environnement : annoté & commenté / [France]

Livre | Dejean, Édith (19..-....). Directeur de publication | 2023 - 26 édition

Droit de l'environnement / Michel Prieur,...

Livre | Prieur, Michel (1940-....) - juriste. Auteur | 2023 - 9e édition

Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désor...

Du même sujet

Médecine & droit

Revue | 1993

RGPD et droit des données personnelles / Fabrice Mattatia

Livre | Mattatia, Fabrice (19..-....) - ingénieur spécialisé dans le numérique. Auteur | 2021 - 5e édition

"1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l'entrée en application du règlement général sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique des données personnelle...

Sectes et droit / Cyrille Duvert

Livre | Duvert, Cyrille (19..-....). Auteur | 2004

Éthique et droit / Chaïm Perelman

Livre | Perelman, Chaïm (1912-1984). Auteur | 1990

Humanisme et droit pénal / sous la coordination de Ludivine Richefeu

Livre | Richefeu, Ludivine (1987-....). Éditeur scientifique | 2023

« Je suis Homme ; rien de ce qui est humain ne m’est étranger. » Appliqués au droit pénal, ces mots de Terence rappellent que ce droit ne peut être pensé que par le prisme de l’humain, à rebours des politiques actuelles qui poursu...

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et...

Livre | Oberdorff, Henri (1947-....). Éditeur scientifique | 2023 - 21e édition

"Ce livre contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme : déclarations, constitution, conventions internationales, traités, lois, décrets. Les sources des libertés fondamentales et des droi...

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...