Les outils de la compliance / sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche

Livre

Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur | Amico, Thomas. Auteur | Banck, Aurélie (19..-....). Auteur | Barrière, François (1972-....) - juriste. Auteur | Larouer, Marion (1986-....) - juriste. Auteur | Rapp, Lucien (1954-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2021

Le Droit de la Compliance se définit par les buts monumentaux qu’il vise. De gré ou de force, les entreprises doivent se structurer et agir pour les atteindre. Dans une transformation majeure et mondiale, elles deviennent ainsi transparentes, donnant à voir Les Outils de la Compliance. Faire ressortir l’unité de ces outils favorise un régime juridique unifié, tout en les adaptant pays par pays, secteur par secteur, entreprise par entreprise. Comprendre ces Outils de Compliance pour anticiper l’appréciation faite par les régulateurs, superviseurs et juridictions, et les dispositions des prochains textes, tandis que les entreprises sont invitées à en inventer de nouveaux, toujours plus adéquats. Perspectives générales à travers lesquelles sont scrutés cartographies des risques, programmes de conformité, conventions judiciaires d’intérêt public, formations ad hoc, algorithmes, audits, sanctions, contrôles, lancements d’alerte, actions collectives, etc.

Autres documents dans la collection «Thèmes et commentaires»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Compliance. Juridictionalisation / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) | 2024

Study of the phenomenon of "jurisdictionalisation" in the context of Compliance. This book studies the phenomenon of "jurisdictionalisation", the trial model penetrating all Compliance Law. New Judges intervene, such Arbitrators, ...

Compliance tools / edited by Marie-Anne Frison Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

GPA : dire oui ou dire non / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Auteur | 2018

La 4e de couverture indique : "Les situations juridiques de GPA et les différents droits applicables sont souvent présentés comme « complexes ». C’est faux. Il s’agit toujours d’une femme qui « consent » à porter un enfant pour le...

Du même sujet

Compliance tools / edited by Marie-Anne Frison Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Les couleurs de la révolution : la gauche à l'épreuve du pouvoir : Venezuel...

Livre | Guillaudat, Patrick (19..-....). Auteur | 2022

Instrument de réflexion et d'information, cet ouvrage a pour vocation de faire le bilan de cette gauche latino-américaine des années 2000 qui, avec Hugo Chavez au Venezuela, Rafael Correa en Equateur et Evo Morales en Bolivie, ava...

La part des dieux : religion et relations internationales / Delphine Allès

Livre | Allès, Delphine (1984-....) - politiste. Auteur | 2021

Du Discours du Caire, adressé en 2009 par Barack Obama à un «monde musulman» dont il présupposait l’unité, à la prolifération des «dialogues interreligieux pour la paix», la religion apparaît aujourd’hui comme centrale dans les re...

ISO 37001 : système de management anti-corruption / François Sibille et Cha...

Livre | Sibille, François. Auteur | 2019

La 4e de couverture indique : "La corruption reste un véritable fléau mondial. De nature occulte et pouvant revêtir des formes très variées, elle est difficile à quantifier, néanmoins le FMI estime que, chaque année, entre 1 500 e...

Gestion juridique, fiscale et sociale / Emmanuel Bayo

Livre | Bayo, Emmanuel (19..-....) - docteur en droit et en sciences politiques. Auteur | 2023 - 2023-2024

À jour, cet ouvrage est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Il contient : une pédagogie qui tient compte des compétences attendues et des savoirs associés ; le cours développé de manière accessible et en conformit...

Bataille rangée sur le front éolien : sociologie des contre-mobilisations é...

Livre | Dechézelles, Stéphanie (1976-....) - politiste. Auteur | 2023

Face aux bouleversements climatiques et aux enjeux géopolitiques de l'énergie, l'exploitation des sources renouvelables emporte de nombreuses convictions. Plébiscitée par les acteurs politiques, investie par de grands groupes indu...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...