Code de l'urbanisme : annoté & commenté / [France]

Livre

Zaoui, Léa. Directeur de publication | Mehl-Schouder, Marie-Christine (19..-....). Auteur du commentaire | Driard, Jacques-Henri (19..-....). Auteur du commentaire | Grand, Rémi (19..-....). Auteur du commentaire | Ibanez, Patrice (1970-....). Auteur du commentaire | Pissaloux, Jean-Luc (19..-....). Auteur du commentaire

Edited by Dalloz - 2022

Autres documents dans la collection «Petits codes Dalloz»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de l'urbanisme : Annoté et commenté / Marie-Christine Mehl-Schouder, R...

Livre | Mehl-Schouder, Marie-Christine | 2024 - éd. 2024

A jour de la loi sur l'industrie verte visant à concilier réindustrialisation du pays et transition écologique. Argumenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur...

Dictionnaire collectivités territoriales et développement durable / sous la...

Livre | Pissaloux, Jean-Luc (19..-....). Directeur de publication | 2017

Ce Dictionnaire « Collectivités territoriales et Développement durable » est une oeuvre collective à laquelle ont collaboré plus de cinquante spécialistes de disciplines variées. Juristes, économistes, gestionnaires, géographes, u...

Encyclopédie du management public / Ministère de l'économie, des finances e...

Livre | Benzerafa-Alilat, Manel. Directeur de publication. Auteur | 2022

"Le management public s'est affirmé comme une discipline académique à part entière, au confluent de courants venus du droit, de l'économie, de la gestion, des sciences politiques ou de la sociologie, et au croisement des pratiques...

Du même sujet

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....) - juriste. Auteur | 2021 - [3e édition mise à jour]

Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre | Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 32e édition

Code de l'urbanisme commenté 2021 / [France]

Livre | Guinot, Vincent (1975-....). Auteur du commentaire | 2020 - 8e édition à jour au 26 août 2020

Code de l'urbanisme : annoté & commenté / [France]

Livre | Léon, Adélaïde (19..-....). Directeur de publication | 2020 - 29e édition

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme / Yves Goujon,...

Livre | Goujon, Yves (1966-....) - juriste. Auteur | 2021 - 2e édition

Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du patrimoin...

Droit de l'urbanisme / Pierre Soler-Couteaux,... Élise Carpentier,...

Livre | Soler-Couteaux, Pierre - avocat. Auteur | 2021 - 8e édition

Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en œuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la pol...

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Code pénal annoté : Édition limitée / Yves Mayaud, Carole Gayet

Livre | Mayaud, Yves. Auteur | 2025 - Edition 2026

Une mise à jour législative et jurisprudentielle rigoureuse pour répondre aux enjeux contre les dérives sectaires, le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme... Les + de l'édition 2026 : - Refonte complète du Livre I...

Chargement des enrichissements...