Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Mise en place d'une démarche qualité / Daniel Frécher, Jacques Ségot, Phili...

Livre | Frécher, Daniel (19..-....). Auteur | 2004

Code de procédure administrative : 2022 / [France]

Livre | 2021 - 6e édition

La 4ème de couv. indique : "Ce code rassemble, sans annotation ni commentaire, les textes officiels du Code de justice administrative. Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique particulièrement précis, indis...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022 - 7e édition

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme "brute", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou n...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2024 - [2024-2025]

Votre programme de droit administratif L2 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique et QCM).Les corrigés sont conformes aux attentes de v...

L' analyse des politiques publiques / sous la direction de Stéphane Paquin,...

Livre | Paquin, Stéphane (1973-....). Directeur de publication | 2010

Gouverner par les instruments / sous la direction de Pierre Lascoumes et Pa...

Livre | Lascoumes, Pierre (1948-....) - juriste et sociologue. Directeur de publication | 2004

La 4e de couverture indique : « Réglementer, taxer, contracter, communiquer sont généralement considérés comme des activités d'évidence : de fait, la question des instruments de l'action publique est un thème peu exploré, et la pl...

Du même domaine

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

The protection of fundamental ethical principles in international research ...

Livre | Salvi, Maurizio. Directeur de publication | 2012

Ethics of information and communication technologies / European Group on Et...

Livre | 2012

Chargement des enrichissements...