Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires / sous la direction de Fabrice Picod

Livre

Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | Berlin, Dominique (1952-....) - juriste. Auteur | Albert, Jean-Luc (1955-....) - juriste. Auteur | Bosco, David (1976-....) - juriste. Auteur | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | Correia, Vincent (1983-....) - juriste. Auteur | Benlolo Carabot, Myriam (19..-....) - juriste. Auteur | Castets-Renard, Céline (19..-....) - juriste. Auteur | Dero-Bugny, Delphine (19..-....). Auteur | Dusollier, Séverine (19..-....) - juriste. Auteur | Flore, Daniel (1961-....). Auteur | Kaddous, Christine (1964-....). Auteur | Laazouzi, Malik (1977-....). Auteur | Labayle, Henri (1954-....) - juriste. Auteur | Maitrot de La Motte, Alexandre (1977-....). Auteur | Martucci, Francesco (1976-....) - juriste. Auteur | Omarjee, Ismaël (1966-....). Auteur | Pailler, Pauline (19..-....). Auteur | Perrin, Alix (1976-....). Auteur | Picod, Fabrice (1964-....). Auteur | Poillot, Élise (1972-....). Auteur | Potteau, Aymeric (1974-....). Auteur | Prieto, Catherine (1960-....) - juriste. Auteur | Robin-Olivier, Sophie (19..-....) - juriste. Auteur | Thieffry, Patrick (19..-....). Auteur | Tinière, Romain (1978-....). Auteur | Vial, Claire (1973-....) - juriste. Auteur | Bonneau, Thierry (1960-....). Auteur | Dubout, Edouard (1976-....). Auteur | Wildemeersch, Jonathan (1979-....). Auteur

Edited by Bruylant - 2021

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2020. Après les six premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020, cet ouvrage est le septième de la série "Grands arrêts". Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.

Autres documents dans la collection «Droit de l'Union européenne. Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Jurisprudence de la CJUE 2021 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2022

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matièr...

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Éditeur scientifique | 2023 - 14e édition,

L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traité...

Guide de droit européen des affaires / sous la direction de Fabrice Picod,....

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication | 2021 - [Édition] 2021/2022

Un concept original et unique sur le marché. Le droit européen des affaires s'applique aujourd'hui dans toutes les branches du droit qui régissent les activités des entreprises dans leurs rapports avec les fournisseurs, les concur...

Du même sujet

La jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne / Yves Ber...

Livre | Bernaerts, Yves. Auteur | 2019

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne / Hélène Gaud...

Livre | Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Auteur. Éditeur scientifique | 2023 - 2e édition

Pouvoir judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroi...

Les méthodes d'interprétation de la Cour de justice de l'Union européenne /...

Livre | Gutiérrez-Fons, José A.. Auteur | 2020

Droit de la propriété intellectuelle : actualité législative et jurispruden...

Livre | 2019

La 4ème de couv. indique : "S'il a échappé à la vague des réformes menées par le ministre de la Justice, le droit de la propriété intellectuelle n'en reste pas moins en constante évolution, tant d'un point de vue législatif que ju...

Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil d'arrêts de la Cour d...

Livre | 2012 - 3e édition mise à jour

Les réformes de la cour de justice de l'Union européenne : bilan et perspec...

Livre | Cartier-Bresson, Anémone (19..-....). Directeur de publication | 2020

la 4e de couv. indique : "La Cour de justice de l'Union européenne a connu de nombreuses réformes depuis une vingtaine d'années. Certaines ont été prévues ou opérées lors de la révision des traités. Mais les réformes passent surto...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...