Le Traité de Lisbonne en 27 clés / Etienne de Poncins

Livre

Poncins, Étienne de (19..-....). Auteur

Edited by Lignes de repères - 2011

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | 2010 - 2e édition

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | 2012 - 3e édition, 2012

Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, ex...

Livre | Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur | 2007

Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Un...

Livre | 2009

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2013 - 3e édition

Le Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux trai...

Livre | 2008

La 4ème de couv. indique : "Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en...

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...