Syracuse

Le droit des propriétés intellectuelles en cartes mentales / Alexandre Zoll...

Livre | Zollinger, Alexandre (1978-....). Auteur | 2021

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des propriétés intellectuelles grâce à une approche visuelle de la matière. 21 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en f...

D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement : études réalisées d...

Livre | 2008

Droit de la propriété littéraire et artistique / Pierre-Yves Gautier,... Na...

Livre | Gautier, Pierre-Yves (1957-....). Auteur | 2023 - 2e édition

"La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artist...

Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque ...

Livre | Favreau, Amélie (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Et s'il ne devait en rester que dix... Dix articles seulement dans le Code de la propriété intellectuelle parmi les environ 1846 autres. Lesquels seriez-vous prêt à défendre ? Cette question volontairement provocatrice résulte du ...

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté / [France]

Livre | 2019 - 19e édition

Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité / Agnès Rob...

Livre | Robin, Agnès (1970-....) - juriste. Auteur | 2020 - 2e édition

Droit "hors du commun", le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique. Si la propriété intellectuelle est un mode d'a...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...