Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Histoire sociale du Nord et de l'Europe du Nord-Ouest : recherches sur les ...

Livre | Gillet, Marcel (1922-1996). Auteur | 1984

Du même sujet

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

La Banque de France : histoire, organisation, rôle / Banque de france

Livre | 1995

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Amitié judéo-chrétienne de France / [Amitié judéo-chrétienne de France]

Revue | 1965

Code de commerce 2023 / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2022 - 35e édition [textes à jour au 15 mai 2022]

"Cette 35e édition intègre notamment : le décret du 12 mai 2022 relatif aux conditions de renonciation à la protection du patrimoine personnel de l'entrepreneur individuel et du transfert universel du patrimoine professionnel (en ...

Chargement des enrichissements...