Syracuse

Le droit notarial du divorce / Christophe Lesbats

Livre | Lesbats, Christophe. Auteur | 2025 - 3e édition

Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. Cet ouvrage ...

Le PACS, 20 ans après ! / sous la direction de Véronique Martineau-Bourgnin...

Livre | Bourgninaud, Véronique (19..-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2020

"Institué par la loi du 15 novembre 1999, le Pacte Civil de Solidarité (PACS) a vite révélé ses lacunes. La loi du 23 juin 2006 et de nombreuses dispositions ultérieures sont alors venues réformer en profondeur cette institution c...

Le droit notarial du divorce / Christophe Lesbats,...

Livre | Lesbats, Christophe. Auteur | 2021 - 2e édition

En instaurant un divorce par consentement mutuel non judiciaire, la loi du 18 novembre 2016 a considérablement modifié le rôle du notaire. À l'activité de rédacteur de l'acte de partage, elle a ajouté celle de contrôleur de la con...

Divorce : les procédures / [synthèse conçue et réalisée par la rédaction de...

Livre | 2017 - À jour au 1er mars 2017

Du divorce d'aujourd'hui à celui de demain / Francis Tissot

Livre | Tissot, Francis. Auteur | 2003

Divorce, séparation de corps : les nouvelles dispositions : causes, procédu...

Livre | Guchet, Lucie. Auteur | 2004

Droit et pratique du divorce / Pierre-Jean Claux,... Stéphane David,... Ale...

Livre | Claux, Pierre-Jean. Auteur | 2021 - 5e édition

Divorce : le guide pratique / Emmanuèle Vallas-Lenerz,...

Livre | Vallas-Lenerz, Emmanuelle (19..-....). Auteur | 2024 - 25e éd., 2025

Le démariage : justice et vie privée / Irène Théry

Livre | Théry, Irène (1952-....) - sociologue. Auteur | 1993

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : Cours intégral et synthèt...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2024 - 17e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, Souveraineté, Démocratie, Constitution, Loi, Justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d...