Code de droit pénal de l'Union européenne / [Union européenne]

Livre

Edited by Bruylant - 2013

Autres documents dans la collection «Codes en poche»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Comment évaluer le droit pénal européen ? / [colloque international organis...

Livre | Weyembergh, Anne (19..-....). Directeur de publication | 2006

Éléments de droit pénal international et européen / Éric David

Livre | David, Éric (1943-2023) - juriste. Auteur | 2018 - 2e édition

Droit pénal de l'Union européenne / Serge de Biolley,... Henri Labayle,... ...

Livre | De Biolley, Serge (19..-....). Auteur du commentaire | 2020 - 4e édition

L' émergence d'un droit pénal de l'Union européenne / Emmanuelle Gindre

Livre | Gindre, Emmanuelle (1977-....) - juriste. Auteur | 2009

Les transformations de la justice pénale : cycle de conférences 2013 à la C...

Livre | Aymes-Belladina, Françoise. Auteur | 2014

Pour étudier le code de droit canonique : introduction générale, bibliograp...

Livre | Cimetier, Francisque (1880-1946). Auteur | 1927 - 3e éd

Du même domaine

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants : loi du 30 avril 2025 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière économique et financière ; loi du 14 avril 2025 renforçant la stabilité économique et la compétitiv...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Chargement des enrichissements...