Vocabulaire juridique / sous la direction de Gérard Cornu

Livre | Cornu, Gérard (1926-2007). Directeur de publication | 2024 - [15e édition mise à jour]

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé "une oe...

2002 : genèse d'une loi sur les musées / sous la direction de Marie Cornu, ...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2022

La nouvelle loi relative aux musées de France a été promulguée le 4 janvier 2002. Un certain nombre de points, en forme d’impensés, sont pourtant laissés de côté, sur le versant des collections comme sur le versant des professions...

Archives des dictatures sud-américaines : Entre droit à la mémoire et droit...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2023

Les archives constituent un pilier de la mémoire collective des nations et des sociétés. Conservant les traces du passé collectif, sources de connaissance pour l’histoire, elles garantissent l’accès des citoyens à l’information. E...

The settlement of international cultural heritage disputes / Alessandro Che...

Livre | Chechi, Alessandro. Auteur | 2014

Code du patrimoine : annoté & commenté / [France]

Livre | 2018 - 2e édition

Faut-il rendre les oeuvres d'art ? / Emmanuel Pierrat

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2011

Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturell...

Livre | 2006

Penser l'Europe / Edgar Morin

Livre | Morin, Edgar (1921-....). Auteur | 1990 - Édition revue et complétée

La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'in...

Livre | Touzeau-Mouflard, Line (1978-....). Auteur | 2010

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imag...