Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux. Traités MES et SCG / [Union européenne]

Livre

Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication | Kirsch, Sandy (19..-....). Directeur de publication

Edité par Stämpfli Editions ; LexisNexis - 2021 - 12e édition, 2021

"L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : - le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit, dont l'accord sur le retrait. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées. Mise à jour au 15 juin 2021".

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux. Traités MES et SCG / [édités par] Christine Kaddous,... Fabrice Picod,... | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2019 - 10e édition

La 4ème de couv. indique : "L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi...

Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires / sous la direction de Fabrice Picod | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur

Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matièr...

Jurisprudence de la CJUE 2021 : décisions et commentaires / sous la direction de Fabrice Picod | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur

Jurisprudence de la CJUE 2021 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2022

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matièr...

Du même sujet

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux. Traités MES et SCG / [édités par] Christine Kaddous,... Fabrice Picod,... | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2019 - 10e édition

La 4ème de couv. indique : "L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi...

European Union Law / edited by Catherine Barnard and Steve Peers | Barnard, Catherine. Directeur de publication

European Union Law / edited by Catherine Barnard and Steve Peers

Livre | Barnard, Catherine. Directeur de publication | 2023 - 4th edition

Written by experts, this innovative textbook offers students a relevant, contextual account of EU law. Under the experienced editorship of Catherine Barnard and Steve Peers, the text draws together a range of expert contributors f...

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux. Traités MES et SCG. Textes relatifs au Brexit / [Union européenne] | Kaddous, Christine (1964-....). Éditeur scientifique

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Éditeur scientifique | 2023 - 14e édition,

L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traité...

Le Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux traités européens (TUE et TFUE) / François-Xavier Priollaud, David Siritzky |

Le Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux trai...

Livre | 2008

La 4ème de couv. indique : "Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en...

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / édition établie par François-Xavier Priollaud et David Siritzky |

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2012 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 pour adapt...

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / édition établie par François-Xavier Priollaud et David Siritzky |

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2013 - 3e édition

Chargement des enrichissements...