Responsabilité civile et quasi-contrats / Aude Denizot

Livre | Denizot, Aude (1974-....). Auteur | 2022

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Qu...

Livre | Quézel-Ambrunaz, Christophe (1982-....). Auteur | 2010

Les conditions de la responsabilité / Geneviève Viney,...Patrice Jourdain,....

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2013 - 4e édition

La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code c...

Livre | Barthélemy, Jean (1946-....). Auteur. Directeur de publication | 2019

Conçu dans une perspective historique par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, ce colloque permet de mesurer le rôle exercé par la jurisprudence de la cour suprême dans la définition et l'évolution des règles de la respon...

Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La...

L' évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités / M...

Livre | Le Roy, Max (1915-2008). Antécédent bibliographique | 2022 - 22e édition

La réparation d'un dommage corporel, c'est-à-dire d’une atteinte à l'intégrité physique et/ou psychique d'une personne, exige que les préjudices qui en découlent soient évalués dans le respect de règles de principe et méthodologiq...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...