Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Nouvelle edition, augmentée de l'Idée de la justice civile. Par M. Jousse, conseiller au Présidial d'Orléans. Tome premier [-second]

Livre

Jousse, Daniel (1704-1781). Auteur

Idée générale ou Abrégé de l'administration de la justice, & principalement de la justice civile.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Code de procédure civile : annoté / [France]

Livre | Callé, Pierre (1975-....). Directeur de publication | 2024 - 116e édition

Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs à l'action en justice, à l'aide j...

Code de procédure civile : [annoté] / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 37e édition

Code de procédure civile : annoté / [France]

Livre | Callé, Pierre (1975-....). Directeur de publication | 2023 - 115e édition

Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs à l'action en justice, à l'aide j...

Code de procédure civile 2021 / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Éditeur scientifique | 2020 - 34e édition [à jour de la réforme de la justice en vigueur au 1er septembre 2020]

Procédure civile / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2020 - 17e [édition]

Code de procédure civile 2023 / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Éditeur scientifique | 2022 - 36e édition

Cette 36e édition intègre notamment : le décret du 1 mars 2022 portant application de certaines dispositions de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil ; le décret...

Du même domaine

Histoire du christianisme : pour mieux comprendre notre temps / sous la dir...

Livre | Corbin, Alain (1936-....). Directeur de publication | 2016 - [Nouvelle édition]

Le roman de Tristan : poème du XIIe siècle / par Thomas

Livre | Thomas d'Angleterre (11..-....). Auteur | 1902

Nouvelles françoises en prose du XIIIe siècle / publiées d'après les manusc...

Livre | 1856

Li contes dou roi Coustant l'empereur. Li amitiez de Ami et Amile. Li contes dou roi Flore et de la bielle Jehane. Istoire d'outre mer. C'est d'Aucasin et de Nicolete.

Les Quinze joyes de Mariage / [Antoine de La Sale]

Livre | La Sale, Antoine de (1385?-1461?). Auteur | 1857 - 2e édition

Opere di Filippo Baldinucci

Livre | Baldinucci, Filippo (1625-1696). Auteur | 1808

v. 1. Cominciamento e progresso dell'arte dell'intagliare in rame, colle vite di molti de più eccellenti maestri della stessa professione ... con annotazioni del sig. Domenico Maria Manni. v. 2-3. Vocabolario toscano dell'arte del...

Œuvres complètes de Eustache Deschamps / publiées d'après le manuscrit de l...

Livre | Eustache Deschamps (1346?-1407?). Auteur | 1878

Chargement des enrichissements...