Droit administratif / Marc-Antoine Granger,...

Livre | Granger, Marc-Antoine (1983-....) - juriste. Auteur | 2022 - 4e édition

Droit administratif / Marc-Antoine Granger

Livre | Granger, Marc-Antoine | 2024 - 5e éd.

Cet ouvrage propose des fiches pédagogiques et à jour des dernières actualités jurisprudentielles pour fournir une synthèse accessible des règles de droit public applicables à l'administration.Sont abordées les questions relatives...

Code de la sécurité intérieure : Annoté et commenté / Michel Bart, Frédéric...

Livre | Bart, Michel. Auteur | 2025 - Edition 2025

Un outil essentiel au quotidien des acteurs de la sécurité ! Les + de l'édition 2025 : - un code au coeur de l'actualité ; - des commentaires éclairants et des annotations sélectionnées pour leur pertinence ; - supplément en ligne...

Contentieux constitutionnel comparé : une introduction critique au droit pr...

Livre | Tusseau, Guillaume (1976-....) - juriste. Auteur | 2021

Le constitutionnalisme actuel accorde aux juges un rôle considérable. Garants du respect de la norme suprême, ils assurent le bon fonctionnement des pouvoirs publics et la protection des droits fondamentaux. Les antagonismes polit...

Les interprétations concurrentes de la constitution : [actes du colloque or...

Livre | Rrapi, Patricia (1982-....). Directeur de publication | 2023

Dans les systèmes juridiques actuels, l'accent est mis sur le monopole du juge constitutionnel en matière d'interprétation de la constitution. La figure de cet interprète dit authentique et ses décisions s'imposent dans ce context...

Contentieux constitutionnel / Valérie Goesel-Le Bihan,...

Livre | Gœsel-Le Bihan, Valérie (1962-....). Auteur | 2010

Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau,... Pierre-Yves G...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2023 - 13e édition

Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante-cinq ans, l'institution clé dy système constitutionnel français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. À l'État légal fondé sur la souveraineté de la loi a su...

Contentieux constitutionnel / Michel Verpeaux,...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur | 2016

La 4ème de couv. indique : "Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel perme...

Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau,... Pierre-Yves G...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2020 - 12e édition

Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. A l'Etat légal fondé sur la souveraineté de la loi a succédé...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...