Les sociétés de fait / par Henri Temple,... | Temple, Henri (19..-....). Auteur
/5

0 avis

Les sociétés de fait / par Henri Temple,...

Livre

Temple, Henri (19..-....). Auteur

Edited by Librairie générale de droit et de jurisprudence. Paris - 1975

Autres documents dans la collection «Bibliothèque de droit privé»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit de la consommation / Jean Calais-Auloy,..., Henri Temple,..., Malo Depincé,... | Calais-Auloy, Jean (1933-....). Auteur

Droit de la consommation / Jean Calais-Auloy,..., Henri Temple,..., Malo De...

Livre | Calais-Auloy, Jean (1933-....). Auteur | 2020 - 10e édition

La 4e de couverture indique : "Ensemble des règles régissant les relations entre professionnels et consommateurs et visant plus particulièrement la protection de ces derniers, le droit de la consommation a connu au cours des derni...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Histoire des institutions publiques et des faits sociaux / Pierre-Clément Timbal, André Castaldo,... Yves Mausen,... | Timbal, Pierre-Clément (1913-1987). Auteur

Histoire des institutions publiques et des faits sociaux / Pierre-Clément T...

Livre | Timbal, Pierre-Clément (1913-1987). Auteur | 2020 - 13e édition

La 4e de couverture indique : "Ce Précis, dont le professeur Pierre-Clément Timbal a donné la première édition en 1957, présente l'essentiel de ce qu'un juriste doit connaître de l'histoire des institutions publiques et des faits ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code civil 2024 / [France] | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Le chômage : causes, conséquences, remèdes / par A. de Lavergne et L. Paul Henry | Lavergne, Alexandre de. Auteur

Le chômage : causes, conséquences, remèdes / par A. de Lavergne et L. Paul ...

Livre | Lavergne, Alexandre de. Auteur | 1910

Chargement des enrichissements...