La démocratie en état d'urgence : quand l'exception devient permanente / St...

Livre | Hennette-Vauchez, Stéphanie (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

On ne gouverne pas impunément par l'état d'urgence. Entre les attentats du 13 novembre 2015 et l'automne 2021, la France a vécu plus de la moitié du temps sous état d'urgence terroriste ou sanitaire. Ce régime, conçu au départ com...

Le droit de la bioéthique / Stéphanie Hennette-Vauchez

Livre | Hennette-Vauchez, Stéphanie (19..-....) - juriste. Auteur | 2009

L' affaire Baby Loup ou La nouvelle laïcité / Stéphanie Hennette Vauchez,.....

Livre | Hennette-Vauchez, Stéphanie (19..-....) - juriste. Auteur | 2014

L'affaire Baby Loup défraie la chronique depuis plusieurs années. L'histoire de cette femme licenciée pour port du voile par la crèche qui l'employait a été l'occasion d'un débat très nourri sur l'Islam et la liberté des femmes, l...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

The protection of fundamental ethical principles in international research ...

Livre | Salvi, Maurizio. Directeur de publication | 2012

Ethics of information and communication technologies / European Group on Et...

Livre | 2012