Répertoire de droit communautaire

Revue | 1992

Manuel de droit européen de la protection sociale / Ismaël Omarjee

Livre | Omarjee, Ismaël (1966-....). Auteur | 2021 - 2e édition

L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'all...

Manuel de droit européen des assurances / Pauline Pailler

Livre | Pailler, Pauline (1982-....). Auteur | 2022 - 2e édition

Traité de droit et d'éthique de la robotique civile / Nathalie Nevejans

Livre | Nevejans, Nathalie (1970-....). Auteur | 2017

La 4e de couverture indique : "Jusqu'à récemment, les seuls robots existants étaient industriels et chirurgicaux. Aujourd'hui, on assiste au développement de nouvelles formes robotiques, à l'image des robots d'assistance, de servi...

Manuel de droit européen de l'environnement et du climat / Patrick Thieffry

Livre | Thieffry, Patrick (19..-....). Auteur | 2021 - 3e édition

Le présent Manuel de droit européen de l’environnement et du climat constitue la 3e édition de l’ouvrage jusqu’ici intitulé Manuel de droit européen de l’environnement. Il est adossé au Traité du même nom et associé au Handbook of...

Cours de droit médical / Gérard Mémeteau,...

Livre | Mémeteau, Gérard (1947-....). Auteur | 2011 - 4e édition, à jour au 1er octobre 2010

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code de procédure civile : annoté / [France]

Livre | Callé, Pierre (1975-....). Directeur de publication | 2023 - 115e édition

Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs à l'action en justice, à l'aide j...