2002 : genèse d'une loi sur les musées / sous la direction de Marie Cornu, ...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2022

La nouvelle loi relative aux musées de France a été promulguée le 4 janvier 2002. Un certain nombre de points, en forme d’impensés, sont pourtant laissés de côté, sur le versant des collections comme sur le versant des professions...

Archives des dictatures sud-américaines : entre droit à la mémoire et droit...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2023

Les archives constituent un pilier de la mémoire collective des nations et des sociétés. Conservant les traces du passé collectif, sources de connaissance pour l’histoire, elles garantissent l’accès des citoyens à l’information. E...

Vocabulaire juridique / sous la direction de Gérard Cornu

Livre | Cornu, Gérard (1926-2007). Directeur de publication | 2017 - [12e édition mise à jour]

La 4ème de couv. indique : "Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Géra...

The settlement of international cultural heritage disputes / Alessandro Che...

Livre | Chechi, Alessandro. Auteur | 2014

Code du patrimoine : annoté & commenté / [France]

Livre | 2018 - 2e édition

Faut-il rendre les oeuvres d'art ? / Emmanuel Pierrat

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2011

Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturell...

Livre | 2006

La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'in...

Livre | Touzeau-Mouflard, Line (1978-....). Auteur | 2010

Entre-temps : le bien culturel et le droit / Marie Cornu

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Auteur | 2023

"Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels - ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective -, le droi...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition