Droit de l'Union européenne de la bioéthique / Maria Fartunova-Michel et Bé...

Livre | Fartunova, Maria (1978-....) - juriste. Auteur | 2021

Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d'un "droit de l'Union européenne de la bioéthique". L'organisation d'intégration s'affirme en effet comme une source formelle et substantielle du "biodroit". Le droi...

Europe de l'Est et l'Union européenne : quelles perspectives ? / sous la co...

Livre | Petit, Yves (1959-....). Directeur de publication | 2021

À un moment où l'Union européenne rencontre des difficultés inédites, dues à la montée de l'"illibéralisme" et de nationalismes, qui remettent en cause les valeurs de l'Union européenne et le principe de primauté du droit de l'Uni...

La coopération loyale dans le droit des relations extérieures de l'Union eu...

Livre | Fartunova, Maria (1978-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Principe constitutionnel de l’Union européenne, la coopération loyale a façonné le modèle d’intégration européenne qui s’édifie autour d’un réseau d’obligations réciproques entre ses différents acteurs unis par un lien de solidari...

Sport et droit européen / Colin Miège

Livre | Miège, Colin (1948-....). Auteur | 2017

Droit européen du travail / Bernard Teyssié

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Auteur | 2013 - 5e édition

La 4e de couv. indique : "Un droit européen du travail prend forme : traités, règlements, directives, accords collectifs de niveau communautaire, arrêts du tribunal de première instance et de la Cour de justice des Communautés eur...

Droit européen du travail / Bernard Teyssié

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Auteur | 2019 - 6e édition

Droit européen comparé des contrats / Rémy Cabrillac,...

Livre | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur | 2012

Droit européen des contrats / Hein Kötz,... Bénédicte Fauvarque-Cosson,...

Livre | Kötz, Hein (1935-....). Auteur | 2019 - 2020

Manuel de droit européen des aides d'État / Michaël Karpenschif

Livre | Karpenschif, Michaël (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 4e édition

Le droit des aides d'État a longtemps été le "parent pauvre" du droit de la concurrence qui s'est surtout focalisé sur des matières connues dans les États membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...