Les grandes décisions de la Cour interaméricaine des droits de l'homme / La...

Livre | Burgorgue-Larsen, Laurence (19..-....). Auteur | 2008

L' interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l'...

Livre | Rota, Marie (1983-....). Auteur | 2018

L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme en matière d’interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son...

La Cour interaméricaine des droits de l'homme : analyse de la jurisprudence...

Livre | Tigroudja, Hélène (1975-....) - juriste. Auteur | 2003

La Convention américaine des droits de l'homme : mécanismes de protection e...

Livre | Hennebel, Ludovic (19..-....). Auteur | 2007

Les 3 Cours régionales des droits de l'homme in context : la justice qui n'...

Livre | Burgorgue-Larsen, Laurence (19..-....). Auteur | 2020

Cet ouvrage a pour ambition de présenter la création et le fonctionnement des 3 Cours régionales des droits de l'homme qui se trouvent à Strasbourg, San José et Arusha. Incontestablement éloignées par un ensemble d'éléments d'ordr...

Code constitutionnel et des droits fondamentaux : annoté, commenté en ligne...

Livre | Lascombe, Michel (1952-....). Auteur du commentaire | 2023 - 13e édition

Le Code constitutionnel et des droits fondamentaux Dalloz présente tous les textes importants, annotés, commentés en ligne, qui forment le socle de la matière : la Déclaration de 1789, le Préambule de la Constitution de 1946, la C...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition