L' offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant / sous la direction de Hania Kassoul et David Gantschnig

Livre

Kassoul, Hania (1987-....). Directeur de publication | Gantschnig, David (1985-....). Directeur de publication | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur | Cattalano-Cloarec, Garance (19..-....) - juriste. Auteur | Dreveau, Camille (1978-....). Auteur

Edited by Dalloz - 2021

L'Association Henri Capitant des Amis de la culture juridique française a livré au printemps 2020 une nouvelle « offre de réforme » des contrats spéciaux, trois ans après son premier « avant-projet », soulignant à l'occasion le caractère « impérieux » d'une réforme en la matière. Le présent ouvrage propose des réflexions libres sur l'offre de réforme des contrats spéciaux, à partir du contenu du projet. En même temps qu'il est permis de s'intéresser à la démarche réformatrice elle-même, les travaux s'attachent à examiner le projet, non pas nécessairement pour lui substituer un remplaçant, ou une version amendée, mais essentiellement pour aider à faire progresser l'analyse du droit positif, ses possibles modifications et mettre librement en perspective l'offre avec son contexte juridique et socio-économique élargi. C'est pourquoi les auteurs ont été invités à analyser ce que dit l'offre de réforme, dans le cadre de la mission acceptée et exprimée par ses rédacteurs, tout autant que ses non-dits, c'est-à-dire les silences du projet. Dans un exercice aussi bien didactique que légiférant, certaines contributions explorent dans le détail l'offre Capitant, traitant des obligations spéciales, de familles de contrats et de règles propres à certains contrats ; tandis que d'autres prolongent les réflexions en analysant l'articulation des nouveaux textes avec leur environnement juridique.

Autres documents dans la collection «Thèmes et commentaires»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan

Livre | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur | 2023 - 5e édition

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan

Livre | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur | 2021 - 3e édition

Code de la construction et de l'habitation : annoté & commenté / [France] | Fuchs-Cessot, Alice (1972-....). Auteur du commentaire

Code de la construction et de l'habitation : annoté & commenté / [France]

Livre | Fuchs-Cessot, Alice (1972-....). Auteur du commentaire | 2023 - 30e édition

Du même sujet

Droit des contrats spéciaux / Béatrice Bourdelois,... | Bourdelois, Béatrice (1954-.....) - enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles. Auteur

Droit des contrats spéciaux / Béatrice Bourdelois,...

Livre | Bourdelois, Béatrice (1954-.....) - enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles. Auteur | 2021 - 5e édition

La 4ème de couverture indique : "Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants, présentés dans le Code civil et dans les lois qui lui sont étroitement associées, mais également ceux relevant de régimes dérogatoires (ba...

Fiches de droit des contrats spéciaux / Johann Le Bourg,... | Le Bourg, Johann (1984-....) - juriste. Auteur

Fiches de droit des contrats spéciaux / Johann Le Bourg,...

Livre | Le Bourg, Johann (1984-....) - juriste. Auteur | 2019 - 2e édition

Droit des contrats spéciaux / Frédéric Leclerc,... | Leclerc, Frédéric (1958-....) - juriste. Auteur

Droit des contrats spéciaux / Frédéric Leclerc,...

Livre | Leclerc, Frédéric (1958-....) - juriste. Auteur | 2012 - 2e édition

Droit des contrats spéciaux / Vincent Gorlier | Gorlier, Vincent. Auteur

Droit des contrats spéciaux / Vincent Gorlier

Livre | Gorlier, Vincent. Auteur | 2021

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur

L' essentiel du droit des contrats spéciaux / Diane Boustani-Aufan

Livre | Boustani-Aufan, Diane (19..-....). Auteur | 2023 - 5e édition

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Chargement des enrichissements...