Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Recherches sur la preuve par record dans les pays wallons au bas Moyen âge ...

Livre | Lefebvre, Jean-Luc (19..-....) - juriste. Auteur | 1991

LE MOYEN AGE NE FUT PAS L'AGE D'OR DU TEMOIGNAGE. LES CONTEMPORAINS S'EN SONT, AU CONTRAIRE, DEFIES. DANS LE DOMAINE PROPREMENT CIVIL, ILS N'Y RECOURAIENT QU'EN DERNIERE EXTREMITE, A CONDITION QU'IL Y EUT UN ECRIT. UN ECRIT ETAIT ...

Du même sujet

Aller aux prud'hommes : 2020 / Valérie Delpuech,… Amina Kebour-Rejasse,... ...

Livre | Delpuech, Valérie. Auteur | 2020 - 5e édition

La 4e de couv. indique : "Aller aux prud'hommes? Tout salarié ou employeur peut se poser la question dès lors qu'il estime ses droits bafoués. Tel est le cas lorsque l'on considère son licenciement injustifié, irrégulier ou encore...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2022 - [2022-2023]

Analyser les politiques publiques / Jacques de Maillard et Daniel Kübler

Livre | Maillard, Jacques de (1972-....). Auteur | 2015 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "Les politiques publiques constituent une facette centrale de l'activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assurer la...

Savoir lire et comprendre les décisions du Conseil d'Etat et du Tribunal de...

Livre | Wibaux-Zaoui, Norine (19..-....). Auteur | 2024

Le droit administratif est redouté par de nombreux étudiants en droit, car cette matière nécessite l’acquisition rapide de connaissances et compétences complexes. L’apprentissage de la lecture et de la compréhension des décisions ...

Les Capétiens : 987-1328 / Sophie Brouquet

Livre | Brouquet, Sophie (1957-....). Auteur | 2022

L'histoire du lignage capétien, le plus long de tous les régimes politiques, est celle d'un " miracle " : à chaque règne, un roi succède à son père, quand tant d'autres familles royales disparaissent après quelques générations. La...

Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique : étude de droit...

Livre | Binois, Fanny (19..-....). Auteur | 2021

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...