Droit européen comparé des contrats / Rémy Cabrillac,...

Livre | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur | 2012

Droit européen des contrats / Hein Kötz,... Bénédicte Fauvarque-Cosson,...

Livre | Kötz, Hein (1935-....). Auteur | 2019 - 2020

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautaire. Désor...

Progrès médical et droit européen / sous la direction de Louis Dubouis

Livre | Dubouis, Louis (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 1999

Personnes vulnérables et essais cliniques : réflexions en droit européen / ...

Livre | Gennet, Éloïse (1989-....). Auteur | 2020

Nouvelles technologies et droit européen : quel droit face à la disruption ...

Livre | Peyrou-Bartoll, Sylvie (1963-....) - docteure en droit. Directeur de publication | 2022

Les progrès technologiques dans le domaine numérique et, en particulier, l’Intelligence Artificielle (IA) au travers de ses divers usages, civils, policiers ou militaires, constituent un véritable changement de civilisation, qui i...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Code de procédure civile : [annoté] / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 37e édition