Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations : rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil : [actes du colloque, 10 décembre 2004 / Faculté de droit et d'économie de l'Université de Savoie]

0 avis

Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations : rétrospective et perspectives à l'heure du Bicentenaire du Code civil : [actes du colloque, 10 décembre 2004 / Faculté de droit et d'économie de l'Université de Savoie]

Livre

Pignarre, Geneviève (1949-....). Directeur de publication

Edited by Dalloz - 2005

Autres documents dans la collection «Thèmes et commentaires»

Language: français
Physical description: 1 vol. (IX-169 p.) ; 24 cm

Publication date: 2005

Collection: Thèmes et commentaires ; . Actes

ISBN: 2-247-06083-8
EAN: 9782247060832

Subjects

Obligations (droit) -- France

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Ethnologie juridique : autour de trois exercices / Gilda Nicolau,... Genevi...

Livre | Nicolau, Gilda (19..-....). Auteur | 2007

Conditions de travail : durée, rémunération, santé et sécurité / Pierre Bai...

Livre | Bailly, Pierre (19..-....) - conseiller à la Cour de Cassation. Auteur | 2021 - [2021-2022], [à jour en] décembre 2020

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu'est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du tra...

Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel / sous la ...

Livre | Combet, Mathieu (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l'enseignement et de la rec...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Code de procédure civile : [annoté] / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 37e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...