Afficher la couverture 'Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...] | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur' en grand format
/5

0 avis

Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre

Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La typologie et l'encadrement des mesures sont également abordés.

Autres documents dans la collection «Dalloz corpus»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile / Mathilde B...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2005

Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? / sous la direction de Mathilde ...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2017

La quatrième de couverture indique: "Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur ...

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Du même sujet

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a p...

Fiches de droit pénal de l'environnement : rappels de cours et exercices co...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2022

Un nouveau droit pour la Terre : pour en finir avec l'écocide / Valérie Cab...

Livre | Cabanes, Valérie (19..-....). Auteur | 2021

Peuples et sociétés sont dépossédés de leurs moyens d'existence à travers le monde par la destruction de leur environnement. Face à cet écocide, comment repenser les droits de l'homme ? L'écocide (fait de détruire la " maison Terr...

Le droit international public : en cartes mentales / Hamid Boukrif,...

Livre | Boukrif, Hamid (1960-....). Auteur | 2024

Pratiquer la RSE en 11 cas d'entreprises : Air France industries, Bouygues ...

Livre | Baret, Pierre (19..-....) - auteur en économie. Directeur de publication | 2020 - 2e édition

Le grand livre de la RSE / [coordonné par] Stéphane Trébucq, Rémi Demerssem...

Livre | Trébucq, Stéphane (1970-....). Auteur. Directeur de publication | 2023

Depuis sa première reconnaissance internationale avec la norme ISO 26000 en 2010, la RSE, ou responsabilité sociétale des entreprises, s’est complexifiée. Il existe désormais de nombreuses déclinaisons, notamment sur l’ensemble de...

Chargement des enrichissements...