Code de l'animal 2024 / [France]

Livre | Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....). Directeur de publication | 2023 - 3e édition

La protection animale ou l'approche catégorielle / sous la direction scient...

Livre | Roux-Demare, François-Xavier (1978-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Les règles relatives à l'animal sont dispersées dans des lois spéciales et des codes, notamment le Code pénal et le Code rural. Au fil des années, c'est un foisonnement de règles spécifiques qui se sont additionnées, favorisant la...

Éthique animale / Jean-Baptiste Jeangène Vilmer

Livre | Jeangène Vilmer, Jean-Baptiste (1978-....). Auteur | 2008

La 4e de couverture indique : "Les animaux ont-ils des droits ? Avons-nous des devoirs envers eux ? Dans quelle mesure peut-on les tuer pour se nourrir, se divertir, faire de la recherche, enseigner, faire la guerre ? En quoi l'él...

La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires...

Livre | Quesne, Aloïse (1986-....). Directeur de publication. Auteur | 2023

L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». ...

Quel(s) droit(s) pour les animaux ? / sous la direction de Aloïse Quesne

Livre | Quesne, Aloïse (1986-....). Directeur de publication | 2023

La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre concept...

Droit animalier / Muriel Falaise,...

Livre | Falaise, Muriel (19..-....). Auteur | 2020 - 2e édition

La quatrième de couverture indique : "La passion des Français pour les animaux ne se dément pas : 49,5 % des foyers français possèdent aujourd'hui un animal familier, soit près d'un foyer sur deux ! Le droit animalier constitue un...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition