Defining civil and political rights : the jurisprudence of the United Nations Human Rights Committee / Alex Conte,... Richard Burchill

Livre

Conte, Alex (1971-....). Auteur | Burchill, Richard (19..-....). Auteur

Edited by Ashgate. Farnham (England), Burlington, Vt - 2009

Introduction / Alex Conte and Richard Burchill. Procedure under the optional protocol / Alex Conte. Limitations to and derogations from covenant rights / Alex Conte. Democratic and civil rights / Alex Conte. Security of the person / Alex Conte. The judicial process / Alex Conte. Privacy, honour and reputation / Alex Conte. Rights of the family and the children / Richard Burchill. Self-determination / RIchard Burchill. Minority rights / Richard Burchill. Equality and non-discrimination / Richard Burchill..

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

La jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations unies : le pacte international relatif aux droits civils et politiques et son mécanisme de protection individuelle / Ludovic Hennebel | Hennebel, Ludovic (19..-....). Auteur

La jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations unies : le pac...

Livre | Hennebel, Ludovic (19..-....). Auteur | 2007

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et internationaux / [édités par] Henri Oberdorff, Jacques Robert | Oberdorff, Henri (1947-....). Éditeur scientifique

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et...

Livre | Oberdorff, Henri (1947-....). Éditeur scientifique | 2023 - 21e édition

"Ce livre contient tous les textes consacrés aux libertés fondamentales et aux droits de l'homme : déclarations, constitution, conventions internationales, traités, lois, décrets. Les sources des libertés fondamentales et des droi...

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Prosper Weil,... Guy Braibant,... [et al.] | Long, Marceau (1926-2016). Auteur

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2019 - 22e édition

La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, œuvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois),...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale : sixièmes journées de la justice pénale internationale / sous la direction de Julian Fernandez et Olivier de Frouville | Fernandez , Julian (1983-....). Directeur de publication

Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale : sixièmes journ...

Livre | Fernandez , Julian (1983-....). Directeur de publication | 2022

Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche s...

L' essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel / Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur

L' essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel / Dominique R...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2017

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur | Leveneur, Laurent (1959-....)

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Chargement des enrichissements...