Quand Google défie le droit : plaidoyer pour un Internet transparent et de ...

Livre | Strowel, Alain. Auteur | 2011

Variations sur l'éthique : hommage à Jacques Dabin / [Facultés universitair...

Livre | Ackermans, Hélène. Directeur de publication | 1994

Propriété intellectuelle à l'ère du Big Data et de la Blockchain = = Intell...

Livre | Werra, Jacques de. Directeur de publication | 2020

Cet ouvrage constitue le treizième volume de la collection p®opriété intelle©tuelle intelle©tual property (www.pi-ip.ch) éditée à la Faculté de droit de l'Université de Genève (par le Prof. Jacques de VVerra). Il rassemble les con...

Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives s...

Livre | Luca, Nathalie (19..-....). Directeur de publication | 2011

Les réformes du droit de l'asile dans l'Union européenne : en hommage à Dor...

Livre | Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....). Directeur de publication | 2019

Les contributions réunies dans ce volume reviennent sur les développements récents de la politique et du droit de l'asile en Europe, en particulier sur les apports du paquet asile présenté par la Commission en juillet 2016, sur l'...

Droit d'auteur et droits voisins / Christophe Caron,...

Livre | Caron, Christophe (1970-....) - juriste. Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions tec...

Géopolitique de l'Europe / Philippe Dugot,... Bernard Elissalde,... Dominiq...

Livre | Dugot, Philippe (1966-....) - géographe. Auteur | 2012 - [3e édition actualisée et enrichie]

Politiques européennes / sous la direction de Renaud Dehousse

Livre | Dehousse, Renaud (1960-....) - juriste. Directeur de publication | 2009

Politiques européennes offre une vue d'ensemble du système institutionnel, des acteurs, du jeu politique et des modes d'action de l'Union, à la fois dans les domaines où son intervention est ancienne et dans ceux où son influence ...

Le tournant environnemental de la politique agricole commune : débats et co...

Livre | Ansaloni, Matthieu. Auteur | 2015

La quatrième de couverture indique : "1980-2000 : la protection de l’environnement s’afirme comme un objectif à part entière de la Politique Agricole Commune (PAC). Un tournant environnemental qui se traduit, selon les pays, par d...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...