Droit des biens / Yves Strickler,...

Livre | Strickler, Yves (1965-....). Auteur | 2017

4ème de couv. : "Si le Livre premier du Code civil est consacré aux personnes, toutes les autres divisions de cette Constitution civile des Français abordent plus ou moins directement le domaine des biens. Qu'il soit question de l...

La loi de réforme pour la justice / [par Nathalie Baillon-Wirtz,...Younes B...

Livre | Baillon-Wirtz, Nathalie (19..-....). Auteur | 2019 - [Edition 2019]

La 4e de couverture indique : "Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette ...

La réforme de la procédure civile / [contributions rédigées par Soraya Amra...

Livre | Amrani-Mekki, Soraya (1973-....). Auteur | 2020

Le décret n° 2019-1133 du 11 décembre 2019 portant réforme de la procédure civile vient parachever la réforme de la Justice opérée par la loi du 23 mars 2019. Trois autres décrets viennent compléter cette réforme (décret du 17 déc...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Droit des biens / Gérard Mémeteau

Livre | Mémeteau, Gérard (1947-....). Auteur | 2017 - 11e édition

Droit des biens / Cyril Grimaldi,...

Livre | Grimaldi, Cyril (1980-....). Auteur | 2021 - 3e édition

Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d'une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distin...

Droit des biens / Sophie Schiller,...

Livre | Schiller, Sophie (1962-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarqua...

Droit des biens / Frédéric-Jérôme Pansier

Livre | Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....). Auteur | 2022