Droit des biens / Yves Strickler,...

Livre | Strickler, Yves (1965-....). Auteur | 2017

4ème de couv. : "Si le Livre premier du Code civil est consacré aux personnes, toutes les autres divisions de cette Constitution civile des Français abordent plus ou moins directement le domaine des biens. Qu'il soit question de l...

La loi de réforme pour la justice / [par Nathalie Baillon-Wirtz,...Younes B...

Livre | Baillon-Wirtz, Nathalie (19..-....). Auteur | 2019 - [Edition 2019]

La 4e de couverture indique : "Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette ...

La réforme de la procédure civile / [contributions rédigées par Soraya Amra...

Livre | Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) - juriste. Auteur | 2020

Le décret n° 2019-1133 du 11 décembre 2019 portant réforme de la procédure civile vient parachever la réforme de la Justice opérée par la loi du 23 mars 2019. Trois autres décrets viennent compléter cette réforme (décret du 17 déc...

Droit des biens / Sophie Schiller,...

Livre | Schiller, Sophie (1962-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarqua...

Droit des biens / Yves Strickler,...

Livre | Strickler, Yves (1965-....). Auteur | 2017

4ème de couv. : "Si le Livre premier du Code civil est consacré aux personnes, toutes les autres divisions de cette Constitution civile des Français abordent plus ou moins directement le domaine des biens. Qu'il soit question de l...

Droit des biens / Gérard Mémeteau

Livre | Mémeteau, Gérard (1947-....) - professeur en droit. Auteur | 2017 - 11e édition

Droit des biens / Isabelle Durant

Livre | Durant, Isabelle (19..-....) - juriste. Auteur | 2017

Droit des biens / William Dross,...

Livre | Dross, William (1971-....) - enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles. Auteur | 2019 - 4e édition

La 4ème de couv. indique : "Ce précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et l...

Droit des biens / William Dross,...

Livre | Dross, William (1971-....) - enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles. Auteur | 2021 - 5e édition

La 4ème de couv. indique : "Ce précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et l...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition