Réforme des sûretés / [réalisé en collaboration avec la rédaction des Editi...

Livre | Mercadal, Barthélemy-Antoine (1932-....). Auteur | 2021

Meilleure protection de la caution, élargissement du gage de droit commun, transformation des privilèges immobiliers en hypothèques légales, suppression de sûretés anciennes et apparition de nouvelles garanties... De nombreuses in...

Modèle universel de contrat d'affaires / [Barthélemy Mercadal,...]

Livre | Mercadal, Barthélemy-Antoine (1932-....). Auteur | 2019 - [Édition] à jour au 1er novembre 2019

Qu'est-ce que le Modèle universel de contrat d'affaires ? Un outil indispensable pour les juristes d'entreprise et les conseils. Il s'agit en effet d'une formule comportant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et...

Dictionnaire permanent droit des affaires

Revue | 1963

Revue française des affaires sociales : revue éditée par le Ministère des a...

Revue | 1967

Droit commercial et des affaires / Michel Menjucq

Livre | Menjucq, Michel (1966-....). Auteur | 2022 - 15e [édition]

Droit fiscal des affaires / Daniel Gutmann,...

Livre | Gutmann, Daniel (1969-....) - juriste. Auteur | 2023 - 14e édition

Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité: -expliquer clair...

Dictionnaire permanent droit européen des affaires

Revue | 1989

Droit commercial et des affaires : cours intégral et synthétique / Michel M...

Livre | Menjucq, Michel (1966-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

"Le droit commercial est une branche du droit des affaires. Le cours de droit commercial se concentre sur les notions de commerçants, d'actes de commerce, de fonds de commerce, de bail commercial... Cette nouvelle édition 2023/24 ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020