Les grands arrêts de droit international pénal / Antonio Cassese,... Damien...

Livre | Cassese, Antonio (1937-2011). Auteur | 2021 - 2e édition

La 4ème de couv. indique : "75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tri...

Le statut international de la province angolaise du Cabinda à la lumière du...

Livre | Maia, Catherine (19..-....). Auteur | 2015

La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire ...

Livre | Maia, Catherine (19..-....). Auteur | 2014

La 4e de couverture indique : "Le régime juridique des prisonniers de guerre est le fruit d’une longue évolution du droit international coutumier et conventionnel. Il est constitué aujourd’hui, pour l’essentiel, de la IIIe Convent...

Droit international pénal / Julian Fernandez,...

Livre | Fernandez, Julian (1978-....) - juriste. Auteur | 2022 - 2e édition

Droit international pénal / Julian Fernandez,...

Livre | Fernandez, Julian (1978-....) - juriste. Auteur | 2020

La 4e de couv. indique : "Le droit international pénal rassemble les normes, institutions et procédures interétatiques qui qualifient des comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, cr...

Droit international pénal / Julian Fernandez,...

Livre | Fernandez, Julian (1978-....) - juriste. Auteur | 2024 - 3e édition

"Le droit international pénal rassemble les normes, procédures et institutions – spécialement juridictionnelles – qui prévoient l’engagement de la responsabilité de particuliers pour crime de génocide, crime contre l’humanité, cri...

La détermination des peines en droit international pénal / Pierre Jouette

Livre | Jouette, Pierre. Auteur | 2021

Les grands arrêts de droit international pénal / Antonio Cassese,... Damien...

Livre | Cassese, Antonio (1937-2011). Auteur | 2021 - 2e édition

La 4ème de couv. indique : "75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tri...

Droit pénal international / Didier Rebut,...

Livre | Rebut, Didier (1965-....). Auteur | 2022 - 4e édition

Le droit pénal international établit les règles permettant à une justice pénale nationale de s'accomplir malgré la séparation politique et territoriale des États. Il détermine ainsi la compétence des lois pénales nationales, préci...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition