Guide des modes amiables de résolution des différends : 2022-2023 / sous la direction de Soraya Amrani-Mekki,...

Livre

Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) - juriste. Directeur de publication

Edited by LexisNexis - 2022

Autres documents dans la collection «Guide ...»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Dictionnaire de la justice / publié sous la direction de Loïc Cadiet

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Directeur de publication | 2004

Théorie générale du procès / Loïc Cadiet,... Jacques Normand,... Soraya Amr...

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Auteur | 2013 - [2e édition mise à jour]

Vers une procédure civile 2.0 : [actes du colloque organisé le 16 mars 2018...

Livre | Bléry, Corinne (1966-....). Directeur de publication. Auteur | 2018

La 4e de couv. indique : "La transformation numérique de la justice est en cours ! Si depuis 2005, la communication par voie électronique est régie par le Code de procédure civile, le ministère de la justice a récemment annoncé un...

Du même sujet

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Chargement des enrichissements...