La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique sing...

Livre | Baias, Flavius Antoniu. Auteur | 2023

La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d’histoire de la Cour de cassation, se donne p...

Histoire du droit privé / David Deroussin,...

Livre | Deroussin, David (1971-....) - juriste. Auteur | 2018 - 2e édition

Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette seconde édition – corrigée et augmentée – d'Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, e...

Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié / [avec les contributio...

Livre | Allix, Dominique. Auteur | 2019

La 4e de couverture indique : "Les Mélanges réalisés en l'honneur de Bernard Teyssié, Professeur émérite à l'Université Paris II Panthéon-Assas et Président honoraire de l'Université explorent, à l'image de leur dédicataire, les p...

La santé dans la jurisprudence de la Cour de cassation : rapport annuel 200...

Livre | 2008

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...

Livre | Bouté-Crocq, Caroline (19..-....) - juriste. Auteur | 2024 - 2e édition

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation

Revue | 1947

5 chambres civiles : civ. I (arrêts de la première chambre civile), civ II (arrêts de la deuxième chambre civile), civ. III (arrêts de la troisième chambre civile), civ. IV (arrêts de la chambre commerciale), civ. V (arrêts de la ...

Bulletin des arrêts de la Cour de Cassation rendus en matière criminelle

Revue | 1805

Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation / Caroline Bouté...

Livre | Bouté-Crocq, Caroline (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d'arrêt si vous confondez les arguments de la cour d'appel, de l'auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants : loi du 30 avril 2025 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière économique et financière ; loi du 14 avril 2025 renforçant la stabilité économique et la compétitiv...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce 2026 : [annoté] / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2025 - 38e édition

Cette 38e édition du Code de commerce comprend notamment : - la loi DDADUE 2025 du 30 avril 2025 (en addendum) ; - la loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire du 14 avril 2025 ;...